Cabotage: Livraisons de chargement aux États-Unis en tant que chauffeur Canadien

Puis-je assurer des ramassages et des livraisons de chargement aux États-Unis en tant que chauffeur canadien ?

Vous avez déjà entendu cette question ? Moi oui, c’est une question assez classique lorsque les transporteurs cherchent des moyens d’augmenter leurs revenus.

Voici le scénario, un répartiteur jette un œil aux tableaux de chargements et voit certains chargements aux rémunérations relativement tentantes, mais ce sont des étapes aux États-Unis, et ils pensent enchérir dessus. Pourtant, devraient-ils? Est-ce légal ? Que pourrait-il arriver s’ils sont pris ? Existe-t-il des règles?

Oui il y a des règles, vous parlez de règles de cabotage. La question juridique concerne l’immigration, où vous êtes légalement autorisé à travailler et la douane en ce qui concerne le véhicule.

Un Canadien qui est légalement autorisé à travailler aux États-Unis peut traverser les États-Unis s’il travaille pour un transporteur basé aux États-Unis.

Si en tant que Canadien vous n’êtes pas légalement autorisé à travailler aux États- Unis et que vous vous faites prendre entre 2 états, vous serez probablement expulsé, votre camion, votre remorque et votre cargaison seront saisis et vous ne serez plus autorisé à retourner aux États-Unis de nouveau. L’immigration américaine est assez stricte sur ce point.

Néanmoins, il y a une petite clause dans la règlementation des camions qui permet à un conducteur canadien de traverser les états s’ils sont laissés en rade aux États-Unis après avoir effectué une livraison. Le scénario fonctionne comme ceci :

Un chauffeur basé à Toronto fait une livraison à Dallas mais est incapable de trouver un autre chargement pour retourner au Canada après trois jours. Le conducteur peut prendre un chargement et le livrer aux Etats-Unis tant qu’il est sur le chemin pour rentrer chez lui, par exemple à Detroit. Le conducteur ne serait pas autorisé à « s’éloigner du chemin » pour effectuer la livraison et ce ne serait pas la chose à faire.


Quelques règles de cabotage américain de base sont:
  • Les marchandises doivent être importées ou exportées des Etats- Unis et doivent respecter les règles du commerce international.
  • Un conducteur qui importe des marchandises du Canada ou du Mexique peut transporter ces marchandises à un ou plusieurs endroits aux États- Unis, et peut ramasser des marchandises d’un ou plusieurs endroits des États-Unis pour les livrer au Canada ou au Mexique, mais le pilote ne peut pas charger, transporter, ou livrer une cargaison qui est à la fois ramassé et déposé sur une destination aux États-Unis.
  • L’entrée du conducteur doit concerner un mouvement international de marchandises.
  • Les conducteurs ne peuvent s’engager dans toute activité pouvant être effectuée par une main-d’œuvre locale.
  • La charge de la preuve reste avec le conducteur pour établir l’admissibilité de l’entrée.

Devriez-vous traverser les états ​​? Non. Oui je connais des transporteurs qui l’ont fait pendant « des années » et n’ont jamais eu de problème, oui ils sont toujours passés à travers les mailles du filet. Le problème, c’est le gars qui ne s’en soucie pas tant que ça. Cela ne veut pas dire le prochain agent d’exécution ne s’en souciera pas. Tout agent que vous rencontrez sur votre route peut informer l’immigration américaine que vous avez enfreint les lois sur l’immigration, y compris les gardes-frontières. Oui je connais aussi des conducteurs qui ont été pris, arrêtés et qui ne pourront jamais visiter Disney Land à nouveau à cause de cela.

Source: Tatjana Esseltine & L’équipe de PSTC.ca www.pstc.ca